Le rôle du liquidateur peut être exigeant et nécessiter beaucoup de temps, mais il peut aussi être gratifiant.
Un jour, on pourrait vous demander d’agir comme liquidateur (ou exécuteur testamentaire ou fiduciaire testamentaire, selon le cas). C’est un grand honneur – la personne qui vous a désigné croit que vous en avez la capacité et que vous êtes digne de sa confiance. Mais ce n’est pas une décision à prendre à la légère.
Avant d’accepter, informez-vous sur les responsabilités du liquidateur, car pour vous en acquitter, vous pourriez devoir y consacrer beaucoup de temps et d’effort.
Responsabilités du liquidateur
À titre de liquidateur, vous devez répartir les biens du défunt selon ses dernières volontés. Mais pour vous acquitter de cette responsabilité, plusieurs tâches doivent être exécutées, notamment :
- Faire homologuer le testament.
- Dresser l’inventaire des biens et déterminer leur valeur.
- Envoyer une notification aux créanciers et rembourser toutes les dettes.
- Liquider certains biens.
- Soumettre des demandes de règlement en vertu de polices d’assurance vie.
- Produire une déclaration finale de revenu et les déclarations annuelles de succession.
- Tenir les bénéficiaires au courant des étapes que vous avez complétées en vue du partage successoral.
Et ce ne sont que quelques-unes des tâches principales.
Avez-vous le temps?
En plus des tâches multiples du liquidateur, vous devez tenir compte du temps que vous devrez consacrer pour vous en acquitter. Plus la succession est complexe, plus elle nécessitera du temps pour son règlement.
Si la succession ne comprend qu’une résidence principale et des placements conventionnels, le règlement sera relativement simple et ne nécessiter que peu de temps pour son règlement. Par contre, si la succession est complexe et comprend, par exemple, des revenus locatifs, une fiducie familiale et une propriété secondaire, son règlement pourrait nécessiter des mois, une année, voire deux ans ou plus.
Le lieu où se trouvent les biens et où vivent les bénéficiaires pourrait poser un défi. Vous pourriez avoir à consacrer du temps et de l’argent pour vous acquitter de certaines responsabilités en personne.
Frais de liquidation
À titre de liquidateur, vous avez droit à une compensation financière, qui équivaut habituellement à 5 % de la valeur des biens de la succession. Cependant, si le liquidateur est un ami ou un membre de la famille du défunt, il n’acceptera pas d’être rémunéré pour agir comme liquidateur, par bonté de cœur et bienveillance, mais aussi parce que le défunt lui a laissé un legs. Vous pourriez aussi faire appel aux services d’un professionnel pour vous aider. Bien que les honoraires seront payés par la succession, les services d’un professionnel pourraient s’avérer bénéfiques, en plus de vous faire gagner du temps et d’assurer que le règlement soit fait correctement.
Votre décision
Le rôle du liquidateur peut être exigeant et nécessiter beaucoup de temps, mais il peut aussi être gratifiant. Si vous décidez d’accepter d’agir comme liquidateur, vous devriez fixer une rencontre pour prendre connaissance du testament, obtenir une liste de contacts (avocat, comptable, bénéficiaires) et les documents principaux relativement aux comptes bancaires, polices d’assurance vie, déclarations de revenus, etc.
Si vous décidez de refuser d’agir comme liquidateur, vous devriez en fournir les raisons, car cela pourrait aider à désigner plus adéquatement un autre liquidateur.
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