Imaginez une succession valant un million de dollars, y compris un compte non enregistré valant 200 000 $, un fonds de revenu de retraite (FERR) valant 300 000 $ et une résidence secondaire valant 500 000 $.
Vos héritiers n’auront pourtant pas droit au montant au complet. Les gains en capital s’élèvent à 100 000 $ pour les actions et à 300 000 $ pour la résidence secondaire. À un taux marginal d’imposition de 50 %, l’impôt à payer est de 25 000 $ sur les actions, de 75 000 $ sur la résidence secondaire et de 150 000 $ sur le FERR. Facture fiscale totale : 250 000 $.
Maintenant, la question est de savoir comment payer un si gros montant.
La gestion des impôts à payer
Si la succession dispose de suffisamment de liquidités, il lui est alors possible de couvrir les impôts. Mais ce n’est pas toujours le cas. Pour payer la facture d’impôt, il arrive parfois qu’il soit nécessaire de vendre la résidence secondaire ou un autre actif ayant une valeur sentimentale. Il arrive aussi que des placements doivent être vendus, ce qui n’est pas idéal lorsque les marchés sont en baisse au moment où l’impôt est dû. Peut-être que les héritiers ne souhaitent pas vendre d’actifs? Ils pourraient emprunter de l’argent pour payer l’impôt, mais cette stratégie pourrait se révéler coûteuse.
Une autre option, si vous vous y prenez à l’avance, est de mettre sur place un fonds destiné à couvrir les impôts payables par votre succession. Il se peut que la solution idéale soit un compte d’épargne libre d’impôt (CELI), complété par des placements non enregistrés, le cas échéant. Cette façon de fournir des liquidités à votre succession requiert une grande discipline. En effet, il se peut que les fonds soient nécessaires pour répondre à des intérêts divergents au fil des années (par exemple, l’achat d’une propriété en Floride).
L’assurance vie comme solution
Dans certaines situations, l’assurance-vie peut être un moyen rentable d’en laisser plus à vos héritiers. La stratégie consiste à calculer le montant estimatif de votre impôt à payer et de contracter une police d’assurance vie permanente comprenant une prestation d’assurance qui compense les impôts à payer. Vos héritiers pourront ainsi recevoir la valeur totale de votre succession.
Cette solution comporte plusieurs avantages. Lorsque cette solution convient à votre situation, le coût des primes se compare favorablement avec d’autres méthodes de financement impliquant des placements prudents. Le montant du versement final est garanti, il est reçu précisément au moment où il est requis et il est libre d’impôt. En outre, la dette fiscale est couverte dès le paiement de la première prime, ce qui est un avantage unique à cette stratégie. L’exécuteur testamentaire n’a pas besoin non plus de liquider des actifs de la succession pour payer les impôts à payer.
Si vous avez un conjoint ou une conjointe, vous pouvez planifier de lui transférer des biens sur une base de report d’impôt, mais il ou elle pourrait éventuellement devoir payer des impôts considérables sur les actifs de la succession. Une solution est d’acheter une police d’assurance vie sur vos deux vies, à savoir une police sur deux têtes - dernier décès. Ce type de police d’assurance ne verse des prestations qu’au décès du second conjoint. Cette solution permet d’assurer que les impôts à payer sur les actifs de la succession sont couverts, peu importe le moment où ils sont exigibles.
Si vous souhaitez en apprendre plus sur les stratégies qui aident à gérer les impôts à payer sur les actifs de la succession, communiquez avec votre conseiller.
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